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Brainwave GRC
 

 

 

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Mentions légales de l’entreprise Brainwave

 

MENTIONS LÉGALES DU SITE

www.brainwavegrc.com

 

ÉDITEUR

Le site www.brainwavegrc.com (le « Site ») est édité par la S.A.S Brainwave et publié sous la direction de Sébastien Faivre. L’ensemble du Site (développements, pages, contenus) est la propriété de Brainwave, société par actions simplifiée au capital de 90.000,00 euros, dont le siège social est situé 38, rue Gallieni – 92600 Asnières sur Seine, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre (France) sous le numéro 519 847 362 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR57 519 847 362.

HÉBERGEUR

Le Site est hébergé par la SAS OVH. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.ovh.com/.

OVH est une société par actions simplifiée au capital de 500 K€ sous le numéro Code APE 6202A ayant son siège social au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Courriel : [email protected]

 

DÉVELOPPEMENT

Le Site a été développé par BRAINWAVE.

 

CRÉDITS

Les documents et informations contenus sur le Site sont la propriété de BRAINWAVE et/ou de ses concédants.

Crédits photographiques – Shutterstock.com et fotolia.com

 

DENOMINATIONS SOCIALES/MARQUES/LOGOS

Les dénominations sociales, marques et logos reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes susvisés implique l’autorisation écrite préalable de leurs titulaires respectifs.

 

FONCTIONNEMENT DU SITE

Les pages et le contenu du Site sont générés par le logiciel libre WordPress.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

www.brainwavegrc.com

 

Mise à jour le 3/10/2016

Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales d’utilisation du Site (les « CGU »), préalablement à toute navigation sur le Site.

La navigation sur le Site emporte de plein droit Votre acceptation expresse et sans réserve des présentes CGU.

Si Vous n’acceptez pas les CGU, Vous ne devez pas utiliser le Site.

Nous Vous recommandons de conserver une version imprimée des CGU applicables au moment de l’utilisation du Site pour Vos archives personnelles.

 

1 – Définitions

Dans le cadre des CGU, les termes utilisés ci-après ont les significations suivantes, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :

« BRAINWAVE » désigne BRAINWAVE, la société par actions simplifiée au capital de 90.000,00 euros, dont le siège social est situé 38, rue Gallieni – 92600 Asnières sur Seine, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 519 847 362, qui détient les droits de propriété exclusifs sur le Site, la marque « BRAINWAVE GRC » et le nom de domaine : www.brainwavegrc.com.

« Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU » désigne le présent document accessible en ligne sur le Site au moment de Votre navigation du Site.

« Contenu » désigne l’ensemble des informations et publications accessibles sur le Site, et notamment la structure générale, les textes, les images, animées ou non, les vidéos, les sons, les liens hypertextes, les signes distinctifs (marques, logos) et les bases de données associées ainsi que leurs contenus, comprenant notamment les données textuelles, chiffrées, graphiques, photos, vidéos, présentations, liens hypertextes.

« Lois et Réglementations sur la Protection des Données à Caractère Personnel » désigne les lois et réglementations en vigueur au sein de l’Union Européenne, de l’Espace Economique Européen et de leurs Etats Membres relatives au traitement des données à caractère personnel.

« Partie(s) » désigne individuellement Vous ou BRAINWAVE et collectivement Vous et BRAINWAVE.

« Politique de Confidentialité » désigne la politique de confidentialité de BRAINWAVE disponible sur le Site.

« Site » désigne l’adresse url http://www.brainwavegrc.com.

« Vous » et « Votre/Vos » désignent la personne physique ou l’entité légale qui utilise le Site.

 

2 – Prérequis

2.1 La navigation sur le Site implique de Votre part de Vous conformer aux prérequis suivants : (i) disposer d’une connexion Internet et (ii) être titulaire d’un abonnement internet permettant l’accès au Site ; étant entendu que Vous supportez seul les frais y afférents.

En outre, Vous garantissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site.

2.2 En aucun cas, BRAINWAVE ne saurait être tenue responsable en cas d’utilisation du Site par des personnes ne répondant pas aux prérequis.

 

3 – Modification des CGU

BRAINWAVE se réserve le droit d’amender les CGU à tout moment et par quelque moyen que ce soit.

 

4 – Interruption du Site

BRAINWAVE se réserve le droit d’interrompre l’exploitation du Site à tout moment, avec ou sans délai de prévenance, notamment dans le but d’assurer la maintenance corrective et évolutive du Site, ou pour en faire évoluer le Contenu ou la présentation. Dans la mesure du possible, BRAINWAVE Vous informera préalablement à une opération de maintenance corrective ou évolutive. Vous reconnaissez que BRAINWAVE ne peut donc Vous garantir un accès continu au Site.

En tout état de cause, BRAINWAVE ne saurait en aucun cas être tenue responsable de toute interruption et/ou dysfonctionnement du Site, quelle qu’en soit la cause. BRAINWAVE se réserve la faculté de modifier et/ou supprimer certains aspects du Site à tout moment.

 

5 – Garanties sur le Site

Vous comprenez et acceptez que :

  • L’UTILISATION DU SITE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS, CE DERNIER ÉTANT MIS À DISPOSITION « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, DE BRAINWAVE, RELATIVE EN PARTICULIER, AUX CONTENUS, À UNE QUELCONQUE ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET/OU À LA NON VIOLATION DES DROITS DES TIERS EST EXPRESSEMENT EXCLUE ;

 

  • BRAINWAVE NE GARANTIT PAS : (i) QUE LE SITE CORRESPOND À VOS EXIGENCES ; (ii) QUE LE SITE FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION, DE MANIÈRE SÉCURISÉE OU SANS ERREUR DE FONCTIONNEMENT ; (iii) QUE LA QUALITÉ DE TOUT SERVICE, ET/OU INFORMATION OBTENU(E)(S) VIA LE SITE RÉPONDR(A)(ONT) À VOS ATTENTES ET (iv) QUE TOUTE ERREUR SUR LE SITE SERA CORRIGÉE ;

 

  • TOUT CONTENU TÉLÉCHARGÉ OU AUTREMENT OBTENU PAR L’UTILISATION DU SITE L’EST À VOS SEULS RISQUES ET PÉRILS ET VOUS DEMEUREZ SEUL RESPONSABLE DES DOMMAGES SUBIS PAR VOTRE ORDINATEUR AINSI QUE DE LA PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE TOUT CONTENU.

 

6 – Votre responsabilité

Vous êtes seul responsable du choix d’accéder et naviguer sur le Site et de son adéquation à Vos besoins, de la sécurisation de Votre système informatique et de la sauvegarde de Vos données.

Vous vous engagez à respecter les stipulations des présentes CGU en agissant de manière compatible avec le Site et en tout état de cause, avec les législations et réglementations en vigueur.

En conséquence, BRAINWAVE n’est en aucune façon responsable des litiges qui pourraient subvenir entre Vous et des tiers, des réclamations ou des dommages présents ou futurs, présumés ou non, constatés ou non, résultant de manière directe ou indirecte de l’utilisation du Site.

 

7 – Propriété intellectuelle

Les présentes CGU n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à BRAINWAVE et/ou à ses concédants à Votre bénéfice.

Vous reconnaissez et acceptez que les Contenus accessibles sur le Site, y compris sur le blog du Site, sont protégés par leurs droits d’auteur, marques, brevets et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle qui leur sont reconnus selon les lois en vigueur.

Les Contenus ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse et préalable de BRAINWAVE. Vous vous engagez à ne modifier en aucune manière tout ou partie des Contenus.

Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un Contenu, sans l’autorisation expresse de BRAINWAVE constituerait une violation des droits de propriété intellectuelle de BRAINWAVE ou de ses concédants.

En conséquence, Vous vous interdisez tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle de BRAINWAVE et/ou de ses concédants.

 

8 – Sites Internet tiers et réseaux sociaux

8.1 Tout clic sur un lien hypertexte peut faire quitter le Site. BRAINWAVE n’approuve ni ne contrôle les sites Internet tiers. Par conséquent, BRAINWAVE ne saurait être tenue pour responsable du contenu ou des opérations des sites Internet tiers accessibles depuis le Site. En outre, certains sites Internet tiers peuvent être soumis à des termes et conditions d’utilisation et des politiques de confidentialité différentes. BRAINWAVE Vous recommande vivement de Vous informer quant aux pratiques des sites Internet tiers.

Les communications, relations commerciales, participation aux promotions ou aux publicités accessibles depuis le Site ainsi que la livraison et le paiement de produits et services et tous termes, conditions, garanties ou déclarations y afférents, Vous lient exclusivement avec l’annonceur. À cet égard, Vous reconnaissez et acceptez que BRAINWAVE ne saurait en aucun cas être responsable de toute perte ou dommage quel qu’elle/qu’il soit, encouru(e) lors ou consécutivement à de telles négociations, ou résultant de la présence sur le Site de tels annonceurs.

8.2 BRAINWAVE utilise des liens vers certains réseaux sociaux, notamment Twitter, LinkedIn et Google +. Si Vous utilisez ces liens, les informations liées à Votre navigation sur le Site et à Votre adhésion à ces réseaux sociaux seront transmises et enregistrées sur un serveur de BRAINWAVE exploitant le réseau social considéré et partagé selon les paramètres de Votre compte sur ces réseaux sociaux, conformément aux conditions d’utilisation du réseau social considéré.

Si Vous ne souhaitez pas qu’un réseau social relie les informations collectées par l’intermédiaire du Site au compte utilisateur du réseau social considéré, Vous devez vous déconnecter du réseau social avant de naviguer sur le Site. En tout état de cause, l’utilisation de ces liens est opérée par ces réseaux sociaux et est exclusivement régie par les conditions Vous liant au réseau social dont Vous êtes membre.

 

9 – Données à caractère personnel et cookies

9.1 BRAINWAVE garantit être en conformité avec les Lois et Réglementations sur la Protection des Données à Caractère Personnel.

De convention expresse, il est précisé que les informations éventuellement recueillies par BRAINWAVE sont susceptibles d’être communiquées à des tiers partenaires de BRAINWAVE, notamment dans le cadre de webinars. Ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel que Vous nous communiquez, Vous permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander Votre inscription dans le comité rédactionnel du Site ou de Vous renseigner sur un point quelconque des produits et services proposés par BRAINWAVE.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles Vous concernant stockées par BRAINWAVE, que Vous pouvez exercer à tout moment auprès de l’administrateur de BRAINWAVE. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à BRAINWAVE (coordonnées à l’article 1er des présentes CGU) ou contacter BRAINWAVE l’adresse courriel : [email protected].

La prospection commerciale par courrier électronique est autorisée dans les conditions prévues par la loi si les coordonnées du destinataire ont été recueillies dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Vous disposez de la faculté de Vous opposer, sans frais, à ce que les données personnelles Vous concernant soient utilisées à de telles fins.

9.2 BRAINWAVE prend Votre vie privée très au sérieux et se conforme à la directive européenne sur la vie privée dans le secteur des communications électroniques, en particulier l’utilisation des cookies que BRAINWAVE recueille lorsque Vous naviguez sur le Site.

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrés par BRAINWAVE sur Votre ordinateur (« cookies » ou « applets JAVA »).

Ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement du Site et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans Votre navigateur sans que Votre navigation en soit affectée.

Il est précisé que les accès aux différents espaces privés accessibles depuis le Site peuvent nécessiter Votre acceptation du dépôt d’un cookie sur Votre ordinateur pour une question de sécurité.

La politique de gestion des cookies est indiquée dans la Politique de Confidentialité accessible sur le Site.

 

10 – Traçabilité

BRAINWAVE conserve l’historique de Vos connexions au Site dans le respect des délais réglementaires qui lui sont imposés.

 

11- Confidentialité

Les informations transmises ou recueillies par BRAINWAVE à l’occasion de l’utilisation du Site sont considérées par nature comme confidentielles et ne font l’objet d’aucune communication extérieure, sauf stipulation contraire des présentes CGU. Cette stipulation ne fait pas obstacle aux communications réalisées par BRAINWAVE pour se conformer aux lois et règlements en vigueur et/ou à toute réquisition ou requête judiciaire ou administrative, pour se protéger ou Vous protéger et toute autre personne.

 

12 – Stipulations générales

12.1 Indépendance des Parties

Les Parties sont indépendantes tant juridiquement que financièrement, et les CGU ne peuvent en aucun cas être considérées comme un acte constitutif d’une relation de mandat, une concession de franchise ou d’une entité juridique quelconque.

12.2 Notifications

Les notifications Vous seront adressées par courriel à l’adresse que Vous avez indiquée, le cas échéant. Tout courriel envoyé par BRAINWAVE est réputé avoir été reçu par Vous qui êtes ainsi réputé en avoir pleinement pris connaissance.

12.3 Preuves

Les fichiers, données, messages et registres informatisés enregistrés dans les systèmes informatiques de BRAINWAVE seront admis comme preuve des actes et faits intervenus entre les Parties. La conservation des registres sera présumée avoir eu lieu dans des conditions raisonnables de sécurité si les messages, données et autres documents sont enregistrés systématiquement sur un support fiable et durable.

12.4 Cession et sous-traitance

BRAINWAVE peut céder ou transférer à tout tiers, sans notification préalable, ses droits et obligations découlant des CGU.

BRAINWAVE est autorisée à sous-traiter à un tiers, tout ou partie des obligations à sa charge au titre des CGU, étant précisé que BRAINWAVE restera alors responsable de leur bonne exécution, vis-à-vis de Vous.

12.5 Force majeure

Ni Vous ni BRAINWAVE ne sauraient être responsables de la non-exécution de ses obligations au titre des CGU, en cas de survenance d’un événement de force majeure, tel que défini par les juridictions françaises.

12.6 Renonciation

Le fait pour Vous ou pour BRAINWAVE de ne pas se prévaloir de l’une quelconque des stipulations des CGU ne saurait être interprété ultérieurement comme une renonciation à la stipulation en cause.

12.7 Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulation(s) des CGU est/sont tenue(s) pour illégale(s), nulle(s) ou inopposable(s) en tout ou partie, en application d’une loi, d’un règlement, ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, la/les stipulation(s) en cause sera/seront modifiée(s) dans le respect de la loi, dans un sens qui reflète autant que de possible l’intention originelle des Parties et les autres stipulations conserveront toute leur force et leur portée.

 

13 – Loi applicable et juridiction

Les CGU sont régies par le droit français. Les Parties tenteront de trouver une solution amiable en cas de différend relatif à l’exécution ou l’interprétation de ces CGU. Si aucune solution amiable n’est possible, tout litige ou plainte, relèvera de la compétence exclusive des Tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Paris – France, y compris en cas de référé ou pluralité de défendeurs.

 

14 – Contacts

Si Vous avez le moindre doute ou question sur ces Conditions Générales d’Utilisation, veuillez contacter BRAINWAVE par courriel à l’adresse suivante : [email protected].

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

www.brainwavegrc.com

L’objet de la présente Politique de Confidentialité est d’expliquer la manière dont BRAINWAVE traite Vos données personnelles, notamment collecte les informations concernant Votre navigation sur le Site ou les informations que Vous pouvez utiliser pour communiquer avec BRAINWAVE (email, chat, formulaires d’enregistrement ou de téléchargement, etc.).

BRAINWAVE s’engage à respecter les Lois et Réglementations sur la Protection des Données à Caractère Personnel telles que définies dans les CGU, en particulier la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

Vous pouvez choisir de communiquer à BRAINWAVE Vos données personnelles. Si Vous choisissez de ne pas communiquer à BRAINWAVE Vos données personnelles, Vous avez toujours la possibilité de naviguer sur le Site. Néanmoins, Vous êtes susceptible de ne pas pouvoir accéder à certaines options, offres et services qui impliquent une interaction entre Vous et BRAINWAVE.

Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, Vous avez un droit d’accès, rectification, contestation et suppression des données personnels Vous concernant à tout moment en contactant BRAINWAVE via la page contact du Site ou en lui adressant une lettre à l’adresse suivante :

BRAINWAVE

Relation Clientèle

38-42 rue Gallieni

92600 Asnières-sur-Seine,

France

 

 

COOKIES

BRAINWE est susceptible d’utiliser des cookies afin d’enregistrer certaines données qui ne sont pas à caractère personnel (par exemple le nombre de visiteurs sur certains espaces du Site), lesquelles peuvent être compilées à des fins statistiques et aux fins d’assister BRAINWAVE pour le développement et l’amélioration du Site et des services en ligne proposés par BRAINWAVE. Ces données provenant des cookies ne peuvent en aucun permettre Votre identification.

Nonobstant ce qui précède, Vous reconnaissez et acceptez que des données personnelles et des marqueurs témoins peuvent être enregistrées par BRAINWAVE sur Votre ordinateur (« cookies » ou « applets JAVA »). Ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement du Site et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans Votre navigateur. Il est néanmoins précisé que les accès aux différents espaces privés accessibles depuis le Site peuvent nécessiter Votre acceptation du dépôt d’un cookie sur Votre ordinateur pour une question de sécurité.

Veuillez lire les indications suivantes Vous permettant de comprendre la manière de gérer les cookies que BRAINWAVE est susceptible de collecter lors de Votre visite sur le Site :

 

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des petits fichiers placés sur un ordinateur lorsque Vous accédez à certains sites internet. Les cookies permettent à un site internet de Vous reconnaître, d’analyser Votre navigation sur les différents sites internet.

En pratique, le site internet que Vous visitez envoie des informations à Votre navigateur lequel crée ensuite un fichier texte. Chaque fois que Vous retournez sur le même site, Votre navigateur récupère et envoie ledit fichier au serveur du site internet.

 

Comment BRAINWAVE conserve-t-elle les cookies ?

Les cookies restent sur Votre ordinateur pendant une durée n’excédant pas trois (3) mois. Vous pouvez décider de supprimer tous les cookies à tout moment en allant dans les paramètres de Votre navigateur.

 

Paramétrages des cookies

Si Vous n’acceptez pas l’utilisation desdits cookies, Vous pouvez paramétrer Votre navigateur pour limiter ou interdire leur utilisation. Votre navigateur peut Vous fournir toutes les informations et le contrôle sur les cookies. Vous pouvez paramétrez Votre navigateur pour que celui-ci Vous alerte dès qu’un cookie est utilisé, et ainsi accepter ou refuser ledit cookie. Vous pouvez également paramétrer Votre navigateur pour interdire tous les cookies ou accepter uniquement les cookies renvoyés aux serveurs d’origine. De manière générale, Vous pouvez désactiver l’option cookie de Votre navigateur sans affecter Votre capacité à utiliser le Site, sauf stipulations contraires.

Afin de paramétrer Votre navigateur, Veuillez trouver ci-après les liens Vous permettant de configurer de manière appropriée les différents navigateurs que Vous êtes susceptible d’utiliser :

Paramétrages cookies Internet Explorer

Paramétrages cookies Firefox

Paramétrages cookies Chrome

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Veuillez noter que les différents paramétrages sont uniquement valables pour les pages créés par BRAINWAVE et dont elle détient les droits.

Lorsque BRAINWAVE permet l’accès à des liens vers des sites tiers et que Vous cliquez sur lesdits liens, Vous quittez le Site et, en conséquence, les paramètres et la politique s’appliquant sur le Site ne s’appliquent plus. Il Vous appartient de consulter la politique de confidentialité et les paramétrages de cookies des sites tiers.

 

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